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Société éditrice du site et hébergement

Société éditrice du site :
Société des Gaz du Sud
SA au capital de 11 907 572,00 €

56 Boulevard de l’Embouchure
BP 90119
31201 Toulouse Cedex 02

SIREN 384 162 541 RCS TOULOUSE

Numéro de téléphone : 05 34 40 38 00


L’hébergement du site est assuré par :
Nextedia au capital de 526 997€
16 rue du dôme
92100 Boulogne Billancourt,
SIREN : 483 962 361 RCS NANTERRE

 

Préambule

La société éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d´intérêt. L´utilisation de ce site implique que vous acceptiez d´être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l´ensemble des lois applicables.

 

Informations sur les produits et services

Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par la société éditrice du site. En conséquence, l´ensemble de ces produits et services sont uniquement disponibles en France Métropolitaine. Pour savoir s´ils sont distribués en dehors de ce pays nous vous invitons à contacter la filiale ou l´entité affiliée de la société éditrice du site dans le pays concerné.

La société éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ces informations, notamment les fiches sécurité des produits sont fournies sans garantie d´adéquation à un besoin particulier d´utilisation.

 

Protection des données personnelles

Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d´informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu´à profiter des services offerts par ce site.

Ces données sont conservées de manière confidentielles et destinées exclusivement à la société éditrice du site, ainsi qu´à ses partenaires et distributeurs indépendants à des fins d´analyses, d´enquêtes et d´opérations commerciales.

Bien entendu, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en contactant à tout moment :
SOGASUD - 56 bd. de l'Embouchure BP 90119 31200 TOULOUSE

 

Droits de propriété intellectuelle

Droits d´auteur
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société éditrice du site ou de ses filiales ou entités affiliées soit font l´objet de droit d´utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d´auteur dès lors qu´elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu´à titre d´information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n´est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d´information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d´autres fins est expressément interdite et soumise à l´autorisation préalable et expresse de La société éditrice du site.
Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site (produits ® et (c)) sont la propriété de la société éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l´autorisation écrite préalable de la société éditrice du site.
La marque REPSOL n'est pas la propriété de la société éditrice du site.

Engagement de l´utilisateur
Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à la société éditrice du site l´intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la société éditrice du site à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles.

 

Liens hypertexte

Activation des liens
La société éditrice du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens, notamment les sites des distributeurs de produits et services SOGASUD. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d´activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Autorisation des liens
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site vous devez obtenir l´autorisation écrite et préalable de la société éditrice du site en vous adressant à : SOGASUD - 56 bd. de l'Embouchure BP 90119 31200 TOULOUSE

 

Limitations de responsabilité

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, la société éditrice du site n´est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l´exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la société éditrice du site ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l´utilisation d´un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l´utilisation d´informations, de produits, de procédures, d´équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée.
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En aucun cas, la société éditrice du site ne s´engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce site. De même, la société éditrice du site se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

 

Mises à jour des conditions d´utilisation du site et loi applicable

La société éditrice du site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d´utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d´utilisation du site en vigueur.
Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.

 
 

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